Pierre-François Bernard

De: Pierre-François Bernard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Pierre-François Bernard
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:M. Hubert Borel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000255431(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004